Mentions légales

Mentions légales — BYALIA

Dernière mise à jour : [mettre la date]

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.byalia.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


1. Éditeur du site

BYALIA
Statut : HENDAZ MARYAM
SIRET : 98521003800016
Adresse : 5 rue régine pernourd 78710 Rosny sur seine
Email : byalia.fr@gmail.com
Responsable de la publication : BYALIA


2. Hébergeur

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1-888-746-7439
Site : https://www.shopify.com


3. Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.byalia.com (textes, images, graphismes, logo, vidéos, code, etc.) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de BYALIA, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation sans autorisation est strictement interdite.


4. Données personnelles

Les informations recueillies via le site font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et de la relation client.
Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
📧 Pour toute demande : byalia.fr@gmail.com


5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.
Vous pouvez à tout moment refuser leur utilisation en modifiant les paramètres de votre navigateur. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de cookies.


6. Limitation de responsabilité

BYALIA ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ni de l’indisponibilité temporaire du service.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.


7. Droit applicable

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.